Espace RESINT

Le RESINT (RESeau INTégrité scientifique) a été créé en 2016 par Michelle Hadchouel et Michel Pernot. Il s’agissait alors, après la publication de la « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » et du rapport Corvol, d’échanger sur les préoccupations professionnelles des personnes en charge de l’intégrité scientifique dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche français. Au fil des ans, ce réseau informel, animé par quelques personnes volontaires, a regroupé une partie des Référents Intégrité Scientifique officiellement en poste dans les établissements d’enseignement supérieur et les organismes de recherche. Il s’est progressivement structuré et organisé : organisation de réunions générales, création de groupes de travail centrés sur un thème précis, mise en place d’une liste de discussion, Resint-info, en novembre 2019, mise en place et élargissement de l’équipe d’animation, etc.

Depuis 2018, l’idée de transformer le réseau informel en association a cheminé et nourri de nombreux débats, qui ont abouti, en décembre 2022, à la création de l’Association RESINT, officiellement déclarée à la Préfecture de Paris en avril 2023.

La transformation d’un réseau informel en association loi 1901 permet d’abord de pérenniser, de renforcer et de donner des moyens au réseau des RIS. Elle permet aussi d’assurer une meilleure représentation vis-à-vis de différents partenaires.

Ainsi, l’Association RESINT entend faire valoir l’expérience et porter les réflexions des acteurs de terrain de l’intégrité scientifique que sont les RIS et les personnes participant aux instructions des manquements à l’intégrité scientifique. Indépendante des instances de gouvernance de la sphère de l’enseignement supérieur et de la recherche, des opérateurs de recherche et de toute autre instance, elle vise à produire des ressources, des réflexions et des propositions issues de l’expérience des acteurs de terrain.

En juin 2023, l’Association RESINT, animée par un Bureau élu de sept personnes, regroupe près de 80 membres.

L’association se compose de deux catégories de membres :

– les membres actifs, qui sont des personnes physiques exerçant ou ayant exercé la fonction de RIS, ou participant ou ayant participé à l’exercice des missions de RIS, telle que l’instruction des signalements de manquements ;

– les membres d’honneur, qui sont des personnes physiques autres que les précédentes et agréées comme telles par le bureau.

L’association est animée par un bureau élu, composé de sept ou huit personnes. Le bureau élit en son sein un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire et un(e) secrétaire-adjoint(e) ; ceux/celles-ci ne peuvent exercer plus de deux mandats consécutifs (voir ci-dessous la liste actuelle des membres du Bureau).

De 2018 à 2022, le RESINT a créé trois Groupes de Travail, qui ont beaucoup contribué à la vie du réseau :

• le GT « Procédures », créé en 2018, d’abord pour élaborer une procédure commune de  traitement des manquements à l’intégrité scientifique, puis pour approfondir cette procédure ; ce GT a produit trois documents :
  • en 2018, le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique»[1], devenu un document de référence dans tous les établissements de l’ESR ;
  • en 2019, le document « Repères pour  une  mise  en  œuvre  de  la  procédure  de recueil et de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique, en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) »[2] ;
  • en 2021 et 2022, le document « Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures»[3], destiné aux RIS.
• le GT « Formations », groupe de travail créé en 2018 et porté par le RESINT, le RNCD (Réseau  national des collèges doctoraux) et l’Ofis (Office français de l’intégrité scientifique), qui a donné lieu à un rapport faisant l’état des lieux des formations à l’intégrité  scientifique et à l’éthique de la recherche en France[4];
• le GT « Séminaire des RIS », groupe de travail Ofis-RESINT, créé en 2019, dont l’objectif était de préparer et d’organiser un séminaire annuel des RIS, sur une thématique liée à l’intégrité scientifique. Deux séminaires ont été organisés, en 2019 (sur « Intégrité scientifique et aspects juridiques ») et en 2021 (sur « Les RIS et la médiation »).

[1] Disponible sur le site de l’Ofis : https://www.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2-2018_Guide-traitement-signalements-IS_RESINT.pdf et sur HAL : https://hal.science/inserm-02101082v1

[2] Disponible sur le site de l’Ofis : https://www.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2022/11/Doc-RESINT-2019_reperes-rgpd-pour-le-guide-resint.pdf

[3] Disponible sur le site de l’Ofis : https://www.ofis-france.fr/wp-content/uploads/2023/06/Manuel-de-procedure_labelResint_2023-05-30.pdf et sur HAL : https://hal.science/hal-04111790

[4] Disponible sur HAL : https://hal.science/hal-03386464v1

L’action qu’entend mener l’Association RESINT se déploie autour de quatre axes :

• les échanges entre RIS: sur les partages d’expériences et de pratiques, les questions posées par nos missions, notamment l’instruction des signalements de manquements, et au-delà, sur toute question liée aux thématiques proches de l’intégrité scientifique ; une liste de discussion interne, asso-resint@groupes.renater.fr, a été mise en place pour permettre ces échanges ;
• la production de travaux de réflexion menés au sein de Groupes de Travail : l’association entend poursuivre et développer les travaux de réflexion au sein de Groupes de Travail. Deux nouveaux Groupes de Travail vont être mis en place dès 2023 sur de nouvelles thématiques : « Traçabilité des activités de recherche » et « Cartographie des risques d’atteinte à l’intégrité scientifique au sein des opérateurs de la recherche publique », qui déboucheront sur la production de rapports. Par ailleurs, l’Association RESINT a mis en place une procédure de labellisation des productions des Groupes de Travail, assurant ainsi une responsabilité éditoriale et permettant une diffusion plus large. Le « Manuel de procédures » a ainsi été labellisé lors de l’Assemblée Générale du 24 mai 2023 ;
• l’élaboration d’une offre de formation: l’un des chantiers à venir est l’élaboration, en partenariat avec l’Ofis, d’un dispositif de formation, diversifié et pérenne, destiné en priorité aux RIS en exercice ;
• le développement de partenariats : l’Association RESINT ambitionne de nouer des partenariats avec plusieurs types de partenaires, afin de pouvoir exprimer les besoins, les attentes, les propositions des RIS pour le développement des politiques d’intégrité scientifique, en particulier :
  • l’Ofis : qui est le premier partenaire naturel de l’association et avec lequel plusieurs actions ont déjà été menées avant la création de l’association. L’Association RESINT travaille conjointement avec l’Ofis de plusieurs manières : participation à des groupes de travail créés par l’Ofis et à la production de documents Ofis, co-animation de groupes de travail communs, participation et intervention à la Journée annuelle de rencontre de l’Ofis avec tous les RIS, réflexions communes menées sur différents thèmes de l’intégrité scientifique ; par ailleurs, l’Association RESINT dispose d’un espace spécifique et autonome sur le site de l’Ofis ;
  • d’autres partenaires institutionnels (Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, organismes de recherche, grandes écoles…), d’autres acteurs de l’intégrité scientifique, au plan national et européen (le réseau ENRIO[1]), ainsi que d’autres instances impliquées sur des thématiques proches de l’intégrité scientifique (médiateurs, référents déontologues, DPD…).

[1] European Network of Research Integrity Offices (http://www.enrio.eu/)

Si vous êtes RIS nouvellement nommé(e), ou ex-RIS souhaitant participer aux travaux sur l’intégrité scientifique et si vous souhaitez adhérer à l’Association RESINT, vous pouvez :

• envoyer un mél pour demander plus d’informations à l’adresse suivante : contact@asso-resint.fr
• faire une demande d’adhésion sur notre espace, hébergé sur la plateforme AssoConnect, en remplissant le formulaire accessible ici : https://association-resint.assoconnect.com/collect/description/317208-b-demande-d-adhesion-a-l-association-resint
• le montant de la cotisation individuelle est fixé annuellement par l’AG et indiqué sur le formulaire d’adhésion.

Association RESINT – Réseau Intégrité Scientifique

Siège social : France Universités

23, rue Louis Le Grand – 75002 PARIS

Les sept membres du Bureau ont été élus lors de l’Assemblée Constitutive de l’association, le 13 décembre 2022 :

• Antoine de Daruvar, RIS à l’Université de Bordeaux ; de-daruvar@u-bordeaux.fr
• Anne Fogli, RIS à l’Université de Clermont Auvergne ; fogli@uca.fr
• Françoise Lantheaume, RIS à l’Université Lyon 2 ; lantheaume@univ-lyon2.fr
• Marc Léger, ex-RIS du CEA ; legermarc49@gmail.com
• Daniel Schaub, RIS à l’Université d’Angers ; schaub@univ-angers.fr
• Alexandre Serres, RIS à l’Université Rennes 2 ; serres@univ-rennes2.fr
• Caroline Strube, membre de la Mission à l’intégrité scientifique du CNRS ; strube@cnrs.fr

Lors de la première réunion du Bureau, le 11 janvier 2023, l’élection aux différentes fonctions a été faite par consensus :  

• Présidente : Françoise Lantheaume ;
• Vice-Présidente: Anne Fogli ;
• Secrétaire: Alexandre Serres ;
• Trésorière: Caroline Strube ;
• Secrétaire-adjoint: Marc Léger.

Selon l’article 7 des statuts, « L’association est dirigée par un bureau composé de quatre (4) à huit (8) membres, élus pour quatre (4) ans par l’assemblée générale, à l’exception de la moitié des membres élus lors de l’assemblée générale constitutive dont le mandat sera limité à deux (2) ans selon les modalités décidées par le Bureau, et rééligibles une seule fois. ». Lors de la réunion du 11 janvier 2023, les membres du Bureau ont également décidé de la durée de leur mandat :

• mandat de quatre ans : Anne Fogli, Françoise Lantheaume, Alexandre Serres.
• mandat de deux ans : Antoine de Daruvar, Marc Léger, Daniel Schaub, Caroline Strube.